The First Climate Mitigation as a Service (CMaaS) Solution

Mentions légales

Le présent site www.originsearth.com (le « Site ») est la propriété de SUEZ Consulting (ci-après « SUEZ CONSULTING ») 

Editeur : SUEZ CONSULTING (mention légale à compléter)
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Ce site est hébergé 


1-	Informations générales

Ce site propose des informations relatives [adapter au contexte]. SUEZ CONSULTING s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site et elle se réserve le droit à tout moment et à son entière discrétion de corriger le contenu du Site. 

La Politique de Confidentialité [insérer un lien] est une part intégrante de ces conditions générales d’utilisation.


2-	Propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) figurant sur le Site sont des marques déposées détenues par, ou concédées en licence à, SUEZ CONSULTING SA (ou de ses filiales). Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de SUEZ CONSULTING est strictement interdite. 

La structure générale, les logos, illustrations, dénominations sociales, les logiciels, textes, images, photographies, produits, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le Site, sont la propriété exclusive de SUEZ CONSULTING
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle. 

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont également protégées. A ce titre, SUEZ CONSULTING interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. 
SUEZ CONSULTING se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu, message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Toute utilisation d’éléments du Site (texte, image…) doit être expressément autorisée par écrit et au préalable par SUEZ CONSULTING, en faisant une demande écrite à (adresse de contact) 

3-	Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. SUEZ CONSULTING décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et n’est pas responsable l’usage que l’utilisateur peut en faire. 

4-	Protection des données à caractère personnel

La navigation et l’utilisation de tout ou partie des fonctionnalités du Site par l’Utilisateur, impliquent la collecte et le traitement de données à caractère personnel le concernant, dont les conditions et modalités d’exécution sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site [accessible ici]. 
A ce titre SUEZ CONSULTING, tel que ci-dessus identifié, est responsable de traitement et s’engage à respecter la règlementation de protection des données à caractère personnel, à savoir le Règlement européen n°2016-679 du 27 avril 2016 et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique & Libertés », telle que modifiée par l’ordonnance N°2018-1125 du 12 décembre 2018 et le Décret N°2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l’application de la Loi Informatique & Libertés. 
Les Utilisateurs du Site sont invités à se référer à la Politique de confidentialité du Site [accessible ici] pour connaître et exercer leurs droits, notamment leur droit d’accès, de rectification, de suppression, droit à la limitation du traitement, à la portabilité des données.

5-	Responsabilité

SUEZ CONSULTING n’est pas responsable des retards, difficultés d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent Site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site. 

SUEZ CONSULTING ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par un tiers d’un virus par l’intermédiaire du Site et susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion à ce Site, à l’utilisation de ce Site ou à la navigation sur ce Site. De même SUEZ CONSULTING ne pourra être responsable de dommage matériel ou accessoire (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données, corruption, perte, détournement, communication non autorisée de fichiers ou de données, y compris de données à caractère personnel), ni de tout autre dommage indirect, quelconques survenant lors de ou liés à l’utilisation du Site.

SUEZ CONSULTING et ses contributeurs mettent en œuvre des moyens raisonnables pour s’assurer que les informations affichées sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier ou supprimer le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, SUEZ CONSULTING ne peut garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas altérées par un tiers (piratage, virus). SUEZ CONSULTING se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment et sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le Site. Toutefois, SUEZ CONSULTING et ses contributeurs ne garantissent ni n’assument aucune responsabilité quant à l’adéquation, la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs, la véracité, l’actualité, le caractère loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et la disponibilité des informations contenues sur ce Site. Chaque utilisateur assume les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez des erreurs, vous êtes invités à nous les indiquer pour correction, en contactant l’administrateur du Site via le formulaire de contact du Site. 

Les éléments du Site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. 

SUEZ CONSULTING se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou supprimer tout élément du Site. Dans le cadre de sa politique de mise à jour et d’optimisation du Site, SUEZ CONSULTING peut modifier les présentes conditions. 

Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement. 
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. 

Chaque utilisateur est responsable du contenu publié, posté, partagé, échangé ou mis en ligne sur le Site par lui.

6-	Loi applicable

Le Site, ses Conditions d’utilisation, son règlement de la communauté, la Charte Ethique de SUEZ CONSULTING et tous les éléments s’y rapportant sont soumis à la loi française. Tous les litiges s’y apportant relèvent des tribunaux compétents de Paris, France.

7-	 Photos 

XXX
8-	Conception du site

Pilotage : Direction du Pôle Digital de SUEZ CONSULTING
Conception, design :  XXX

La présente politique de confidentialité (ci-après "la Politique") a pour objet d'informer les visiteurs ou utilisateurs (ci-après "l'Utilisateur") du site web www.originesearth.com (ci-après le " Site") des moyens mis en œuvre pour :
•	Collecter et traiter les données à caractère personnel de l’Utilisateur, conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi du 20 juin 2018, à l’Ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 telle que complétée par le Décret N°2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l’application de la Loi précitée, ainsi qu’au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après collectivement la "Règlementation ");
•	Consulter, traiter et conserver les informations relatives à la navigation de l'Utilisateur sur le Site susceptibles d'être enregistrées via des fichiers « cookies » (ci-après les "Cookies").
Le responsable de traitement des données à caractère personnel est la société SUEZ Consulting, Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS de Nanterre, sous le n°_______, ayant son siège social _________ (ci-après l'"Editeur").
La Politique peut être modifiée à tout moment par l'Editeur, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L'Utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.
La présente Politique de confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site.

I. Protection des données à caractère personnel
Lors de l'utilisation du Site par l'Utilisateur, l’Editeur peut être amené à collecter et traiter des données à caractère personnel en vue de permettre à l’Utilisateur d'accéder aux services proposés aux utilisateurs du site (syndics de copropriétés, particuliers, acheteurs de certificats d’énergie) dont l’objectif consiste à remplir un dossier en ligne afin de bénéficier d’une prime énergie ou d’un certificat d’économie d’énergie selon les cas (ci-après les "Services") dans le cadre du programme de réduction de CO2 promu par l’Agence parisienne du climat. Dans le cadre de chaque formulaire de saisie de données, l’Editeur s’engage à limiter la collecte des données à ce qui est strictement nécessaire en fonction de la finalité poursuivie (principe de minimisation des données). 

1) Quelles sont les données collectées ?
•	Données de contact : désignent les données obligatoires que l'Utilisateur renseigne en remplissant le(s) formulaire(s) de contact, à savoir : civilité, nom, prénom, adresse email, pays de résidence (à vérifier par Consulting). 
•	Données publiées volontairement par l'Utilisateur : désignent les informations à caractère personnel que l'Utilisateur communique volontairement à l’Editeur en remplissant les zones de texte libre prévues à cet effet dans le(s) formulaire(s) de contact, à savoir description générale du bien, date de démarrage des travaux, seuil de revenus, type de logement (à vérifier / compléter par Consulting). L’Editeur recommande vivement à l’Utilisateur d’éviter toute communication de toute donnée à caractère personnel via ces zones de texte ou en tout état de cause de limiter cette communication à ce qui est strictement nécessaire au traitement de la demande de l’Utilisateur. Si SUEZ devait être amenée à collecter des données à caractère personnel par ce biais, SUEZ veillerait à n’utiliser que les données strictement nécessaires au traitement de la demande de l’Utilisateur (ci-après "Données publiées").
•	Données relatives à la navigation : désignent les données que l'Editeur collecte lors de la navigation de l'Utilisateur sur les Site, principalement au moyen de cookies, telles que la date, l'heure de la connexion et/ou de la navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
L'ensemble de ces données seront collectivement désignées ci-après les "Données".

2) Pourquoi l'Editeur collecte-t-il les Données de l'Utilisateur ?
Les Données recueillies dans le cadre de l'utilisation du Site font l'objet d'un traitement dans le but de répondre notamment aux finalités suivantes :
•	A compléter par Consulting (amélioration du service, conseil enrichi)
•	XXX
Lors de la collecte des Données, l'Utilisateur est informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein du formulaire de contact sont obligatoires. Il s’agit des informations requises en vertu de l’Arrêté Ministériel XXX fixant les conditions d’éligibilité afin de pouvoir bénéficier de la prime ou du certificat d’énergie décrits ci-avant. A défaut de renseignement des rubriques obligatoires, la fourniture des Services ne pourra pas être assurée.
L'utilisation des Données de contact et des Données publiées volontairement par l’Utilisateur suite à la démarche engagée à son initiative est nécessaire à l’exécution du contrat conclu entre l’Utilisateur et l’Editeur. Il s’agit donc de la principale base légale des traitements de Données opérés par l’Editeur qui répond également aux critères de l’Arrêté précité.
L’Utilisateur manifeste son consentement à contracter en remplissant le(s) formulaire(s) de contact approprié(s) et en communiquant ses coordonnées. L’Editeur exécute le contrat en répondant à la demande de l’Utilisateur et en lui adressant les informations …. A compléter. L’Editeur peut également traiter certaines Données sur la base du consentement exprès de l’Utilisateur (lorsque l’Editeur le mentionnera expressément sur le formulaire de contact et recueillera le consentement via une case à cocher). Voir avec Consulting si le recueil du consentement est prévu et si oui dans quels cas

3) Destinataires des Données collectées
La base de Données constituée à l'occasion de l’envoi d’une demande d’un Utilisateur au travers d’un formulaire de contact est strictement confidentielle. L'Editeur s'engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l'intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les Données collectées au travers des différents formulaires sont destinées aux services internes de l'Editeur chargés de répondre à la demande de l’Utilisateur (en particulier de la Direction du Pôle digital et de l’agence parisienne du climat qui est le donneur d’ordre (préciser son rôle : à revoir par Consulting) .  
Les Données pourront également être transférées/utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : 
•	Données transférées aux autorités et/ou organismes publics : 
Conformément à la Réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics : à revoir / supprimer si besoin
•	Données transférées à des tiers : 
Les Données pourront, conformément aux dispositions ci-dessus être utilisées par l'Editeur, ses sous-traitants, ses sociétés affiliées et/ou par ses partenaires :
•	Les sous-traitants de l'Editeur (tels que les prestataires de services informatiques et/ou techniques de SUEZ), auront accès aux Données collectées dans le cadre de l'utilisation du Site;
En cochant la case « J’accepte que SUEZ puisse transférer ces informations aux autres entités du Groupe SUEZ aux fins de …» à revoir / supprimer si besoin , l'Utilisateur accepte que ses Données déclaratives puissent être utilisées par les sociétés de SUEZ CONSULTING contrôlées directement ou indirectement par ??? telle que ci-dessus identifiée, au sens de l'article L.233-3 du Code de commerce pour l'informer de l'actualité, et/ou lui communiquer toute information sur  d'autres services que ceux chargés de traiter la demande de l'Utilisateur ;
•	En validant le bandeau à la connexion au Site, l’Utilisateur accepte que les Données relatives à sa navigation puissent être utilisées aux fins (i) de proposer des offres ou des services adaptés aux centres d'intérêts de l’Utilisateur tels qu’ils résultent des Cookies d’analyse comportementale (ii) d’établir des statistiques de navigation et de mesures d’audience du Site (iii) d’effectuer des études tendant à l’optimisation de l’ergonomie du Site. A vérifier par le concepteur de la plateforme 
•	Réseaux sociaux A supprimer ?
Si l'Utilisateur possède un compte sur un réseau social (tel que Facebook, Twitter, LinkedIn, YouTube) et qu'il accède au Site sans avoir préalablement utilisé les Services, l'Editeur peut recevoir des informations émanant dudit réseau social afin de faciliter le remplissage du formulaire de contact. Les informations publiées par l’Utilisateur sur le Site ne sont pas transmises aux réseaux sociaux.
Dans le cas où l'Utilisateur utiliserait un Service via un réseau social, l'Utilisateur permet à l'Editeur d'accéder à certaines informations qu'il a fournies au réseau social, telles que notamment son nom d'utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses données relatives à l'utilisation de ce Service. L'Utilisateur autorise également l’Editeur à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l'Utilisateur a fournies au réseau social.



4) Accès aux Données Personnelles par l'Utilisateur
Conformément à la Règlementation, toute personne physique dispose du droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des Données la concernant. L'exercice de ces droits s'effectue à tout moment, moyennant l’envoi d’un justificatif d’identité : 
Par voie postale : 
SUEZ Consulting - Direction du Pôle digital + adresse
Par voie électronique : XXX 

En cas de difficulté concernant la gestion de vos données personnelles par l’Editeur, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de SUEZ (adresse mail : adresse privacy Consulting) ou adresser une réclamation auprès de l’autorité de protection compétente (en France : CNIL – 3, place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07).
L’Editeur rappelle que toute personne physique peut, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des Données la concernant.

5) Durée de conservation et archivage des Données
Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées aux présentes et ce conformément à la Règlementation. A cet égard, les Données collectées en vue de traiter  les demandes d’information de l’Utilisateur sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande en base active, puis pendant une période de 3 ou 4 mois ??? en archivage intermédiaire. Néanmoins, les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de … A revoir avec l’agence parisienne du climat si besoin. Les Données de l’Utilisateur seront effacées exprès expiration des durées de conservation.
En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données de manière définitivement anonymisées, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas ces études ne permettent d’identifier les Utilisateurs, et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées. A revoir avec l’agence parisienne du climat si besoin

6) Sécurité
L'Editeur prend des mesures adéquates sur le plan technique et organisationnel pour assurer la sécurité des Données et interdire l'accès non autorisé ou la divulgation des Données de l'Utilisateur. Cependant, l'Editeur ne peut garantir l'élimination de tout risque de détournement, d’altération, de reproduction illicite ou d'utilisation abusive des Données. 

II. Les Cookies
Un Cookie est un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un terminal lors de la consultation d'un Service avec un logiciel de navigation, via le Site. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires anonymes sur le comportement de l’Utilisateur au sein des Services.
L'Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site et lors de l'utilisation des Services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services, ou sur son navigateur.
Les Cookies que nous utilisons : EX à revoir avec le concepteur/éditeur
Nom du Cookie	Description du cookie	Durée de conservation

Gestion de la session Sitecore	Durée de la session


Durée de la session

Gestion de la langue d’affichage du site	Durée de la session

Amélioration de la navigation du site	5 jours

Gestion du consentement relatif aux Cookies	1 an

Tracker analytics de Sitecore	10 ans
4
Tracker analytics de Google Analytics	Durée de la session

Tracker analytics de Google Analytics	2 ans moins 1 jour

Tracker analytics de Google Analytics	1 jour


1) Quelles sont les finalités des Cookies ? EN SUSPENS : A REVOIR ENTIEREMENT ET A ADAPTER PAR CONSULTING
(a)	Cookies de navigation 
Les Cookies de navigation permettent d'améliorer les performances des Services afin de fournir à l'Utilisateur une meilleure utilisation du Site et des Applications. Ces Cookies ne requièrent pas l'accord préalable de l'Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l'Utilisateur. Plus précisément, ces Cookies de navigation permettent notamment :
•	d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant du Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
•	d'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte;
•	de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
(b)	Les Cookies d'analyse comportementale ou de mesure d’audience :
Les Cookies d'analyse comportementale ou de mesure d’audience permettent de réaliser des mesures statistiques des données de navigation des Utilisateurs, de mesurer le nombre de visites, le nombre de pages vues, ainsi que l’activité de l’Utilisateur sur le Site et sa fréquence de retour. Ces Cookies permettent également d'identifier quelles informations du Site pourraient intéresser le plus l'Utilisateur, afin d’adapter le Site à l’Utilisateur, de contribuer à améliorer sa navigation, ainsi que la pertinence des messages qui sont susceptibles de lui être adressés si l’Utilisateur en a préalablement accepté la possibilité.
Le service Google Analytics permet de comptabiliser les visiteurs et d’identifier la manière dont ils utilisent le Site. Ces Cookies sont déposés et lus sur l’équipement terminal de l’Utilisateur et dès que celui-ci accède à un Site web utilisant le service « Google Analytics ».
Les données générées par ces Cookies concernent :
•	votre utilisation des Sites ;
•	votre adresse IP afin de déterminer la ville de connexion. Cette donnée est immédiatement anonymisée après localisation et n’est pas communiquée à l’Editeur.
Vous pouvez obtenir plus d’informations sur le service Google Analytics en vous rendant à la page http://www.google.com/analytics/learn/privacy.html.

(c)	Les Cookies tiers de partage de réseaux sociaux :
L'Editeur peut s’appuyer sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment du bouton de partage Twitter, LinkedIn, des listes de tweets (Twitter), des vidéos diffusées sur le Site (YouTube). Ces fonctionnalités utilisent des Cookies tiers directement déposés par ces services et permettant de partager des contenus éditoriaux et n'importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l'éditeur du site du réseau social. L'Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. 
(d)	Les Cookies "Flash"© de "Adobe Flash Player"™:
"Adobe Flash Player"™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère ces informations et les choix de l'Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation. Dans la mesure où le terminal de l'Utilisateur serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l'Utilisateur peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/

2) Comment l'Utilisateur peut-il gérer les Cookies ?
L'Utilisateur est tout d'abord informé que les partenaires de l'Editeur et tout autre tiers peuvent être amenés à déposer des Cookies sur le Site. Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues et l'Editeur n'a aucun accès ou contrôle sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L'émission et l'utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique. En conséquence, l'Utilisateur est invité à se rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d'informations sur les Cookies qu'ils enregistrent et comment l'Utilisateur peut les gérer.
L'accord sur les Cookies
L'Utilisateur  peut donner son accord sur :
•	le dépôt des Cookies « Cookieconsent_status » et « SC_Analytics_Global_Cookie » en cliquant sur le bouton « J’ai compris » figurant sur le bandeau d'information visible en bas du Site lors de sa première connexion au Site;
•	le dépôt des Cookies « ASP.net_Sessionld », « TS01cb58f2 » et « suez#lang » en poursuivant sa navigation, c'est-à-dire lorsque l'Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, etc.) ou s'est rendu sur une autre page du Site ;
•	le dépôt de Cookies « xxxx_QUERY » en effectuant une recherche, c’est-à-dire lorsque l’utilisateur utilise le moteur de recherche ou s’il active ou désactive les filtres dans les pages qui en proposent (ex : publications, communiqués de presse, etc).
Si l'Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu'il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur. 

L'accord donné par l'Utilisateur n'est valable que pour une durée propre à chaque Cookie (cf. tableau ci-avant) à compter du premier dépôt dans l'équipement du terminal de l'Utilisateur, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.
Le refus des Cookies
Si l'Utilisateur refuse l'enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s'il supprime ceux qui y sont enregistrés, l'Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l'Application peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l'Editeur ou l'un de ses prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, l'Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l'Utilisateur (ii) de l'impossibilité pour l'Editeur d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l'Utilisateur.
Configuration du logiciel de navigation
L'Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L'Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal. L’Editeur ne peut dans ce cas garantir que les Cookies utilisés sur son Site seront bien enregistrés ou rejetés par ce moyen. Pour la gestion des Cookies et des choix de l'Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente.  Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

Pour Internet Explorer™ : 
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies , 
Pour Safari™ : 
https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Pour Chrome™ : 
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 , 
Pour Firefox™ : 
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies , 
Pour Opera™ : 
https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies
Pour Edge™ : 
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